検索キーワード:(件名: Contracts France)
該当件数:25件
Le déséquilibre significatif / Sibylle Chaudouet ; préface de Nicolas Ferrier
Paris : LGDJ, Lextenso , c2021. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 609)
図書
La relation entre l'arbitre et les parties : critique du contrat d'arbitre / Léonor Jandard ; préface de François-Xavier Train
Paris : LGDJ, Lextenso , c2021. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 612)
Les groupes de contrats / par Bernard Teyssie ; préf. de Jean-Marc Mousseron
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1975. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 139)
Contract law today : Anglo-French comparisons / edited by Donald Harris and Denis Tallon
Oxford : Clarendon Press. - New York : Oxford University Press , 1989
Les Marchés publics en France / Jean Dupoux, Bernard Grosgeorge
[Paris] : PUF , 1977. - (Que sais-je? ; 1680)
La vente / par Jacques Ghestin et Bernard Desché
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1990. - (Traité des contrats)
Les sociétés : aménagements statutaires et conventions entre associés / Yves Guyon
2e éd. - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , c1995. - (Traité des contrats)
Le Droit contemporain des contrats : bilan et perspectives / travaux coordonnés par Loïc Cadiet ; préface de Gérard Cornu
Paris : Economica , c1987. - (Travaux et recherches ; . Série Faculté des sciences juridiques de Rennes)
Théorie générale des obligations / par Eugène Gaudemet ; publiée par H. Desbois, J. Gaudemet
Réimpression de l'édition publiée en 1937. - Paris : Sirey , 1965. - (Traités Sirey)
La validité des contrats en droit international privé : France/U.S.A. / Claude Ferry ; préface de Bernard Teyssié
Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence , 1989. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 206)
Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat / Yves Picod ; préface de Gérard Couturier
Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence , 1989. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 208)
Le prix dans les contrats de longue durée / Jacques Ghestin, Marc Billiau
[Paris] : L.G.D.J. , c1990. - (Droit des affaires)
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile : délictuelle et contractuelle / par Henri Mazeaud et Léon Mazeaud ; préface par Henri Capitant
t. 1,t. 2. - Paris : Librairie du Recueil Sirey , 1931
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle / Henri et Leon Mazeaud, André Tunc ; préface par Henri Capitant
t. 1 - t. 3 : 2e v. - 6e éd. - Paris : Montchrestien , 1965-1983
Les contrats de recherche / Yves Reboul ; préface de Jean Jacques Burst, Jean Marc Mousseron
Paris : Librairies techniques , [1978]. - (Collection du C.E.I.P.I. ; 23)
Essai sur le principe de l'effet relatif du contrat / par Jean-Louis Goutal ; préface de Henri Batiffol
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1981. - (Bibliothèque de droit privé / fondée par Henry Solus ; dirigée par Jacques Ghestin ; t. 171)
Négociation et conclusion de contrats / Joanna Schmidt
Paris : Dalloz , 1982. - (Manuel Dalloz de droit usuel)
Exigence sociale, jugement de valeur et responsabilité civile en droit français, allemand et anglais / sous la direction de H.A. Schwarz-Liebermann von Wahlendorf ; par B. Abderrahmane ... [et al.]
Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence , 1983
Les contrats de dépendance : essai sur les activités professionnelles exercées dans une dépendance économique / par Georges J. Virassamy ; préface de Jacques Ghestin
Paris : L.G.D.J. , 1986. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 190)
Le droit de préemption / par Corinne Saint-Alary-Houin ; preface de Pierre Raynaud
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1979. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 164)